mercredi 29 février 2012

Message envoyé à la Mairie de Noeux les Mines ce jour

Bonjour,


Je vous signale plusieurs décharges sauvages sur le territoire de votre commune.

- Des tôles fibro + pneu ont été abandonnés en haut de la zone industrielle en face du Point P
- Des déchets de toutes sortes ont une fois de plus envahient la maison abandonnée de la rue de Sébastopol

Je vous demande de procéder au nettoyage de ces lieux au plus vite ou d'engager les procédures nécessaires contre les propriétaires.

J'attends un retour de vos actions

Pouvez-vous également me dire ou en est le dossier de dépollution des anciens établissement TID (Dossier que j'ai engagé avec M. Habourdin Bernard voila environ 3 ans) ?

Cordialement

ZI en face du Point P

Rue de Sébastopol

Rue de Sébastopol


Lettre ouverte à François Lemaire, Maire de Bully les Mines

Courrier envoyé ce jour  :

Objet : Lettre ouverte à l’attention de François Lemaire, maire de Bully les Mines


Monsieur Le maire,

A plusieurs reprises, je vous ai interpellé sur l’état de malpropreté de certains lieux situés sur le territoire de la commune de Bully les Mines.
Je vous ai aussi signalé des décharges sauvages défigurant et polluant l’environnement Bullygeois.
Il semble qu’un temps, vous êtes intervenu pour la décharge se situant rue Coste et Bellonte. Malheureusement cette décharge est toujours existante comme les autres.

Vous n’avez pas daigné donner suite à mes différents courriers mais ce n’est pas ce silence ou mépris envers moi qui me gêne toutefois, mais c’est votre mépris pour la nature maltraitée à Bully les Mines
Votre pouvoir de police, selon les lois en vigueur, vous oblige à nettoyer ou faire nettoyer par le propriétaire du terrain, les lieux pollués. Aussi et vous m’obligez maintenant à officialiser mes courriers par lettre recommandée afin de constituer une preuve de réception en vue des procédures futures.

M. Le maire, je vous demande donc officiellement de faire le nécessaire pour nettoyer les dépôts sauvages suivant :

- Rue Coste et Bellonte.
- Accès à l’autoroute de la rue Lamartine (propriétaire Sanef, Bully et Sains en Gohelle)

Vous avez toujours la possibilité de visionner ma carte des pollutions pour avoir les lieux précis, les photos et les descriptifs :
http://www.communitywalk.com/les_pollutions_du_nord__pas_de_calais/map/432769

Si le terrain est privé et dépend d’une autre autorité, je vous demande d’engager les procédures prévues par la loi (L’article 3 de la loi du 15 juillet 1975) à l’encontre du propriétaire afin de procéder à dépollution des sites au plus vite. Je vous demande également de m’avertir de l’avancée de vos actions.

J’envoie une copie de cette lettre ouverte à Monsieur le préfet du Pas de Calais.

Restant à votre disposition

Très cordialement

PJ : Photos des décharges

mardi 28 février 2012

Stop au massacre des phoques

Je remonte le sujet en tête de gondole puisque de nouveaux commentaires forts intéressants et émanants d'une personne qui connait bien le sujet ont été postés. J'espère que les sages paroles de cette personne Québecoise auront plus d'impact que celles d'un petit Français qui n'est pas objectif et qui ne connait pas le contexte ... qui autorise le meurtre d'animaux comme le phoque.
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Il y a deux an, je postais ce message mais il fait encore débat aujourd'hui avec Martin du Québec qui dit des choses tellement vraies mais qui manque malheureusement d'objectivité.
Si vous voulez participer et donner votre avis ...
Dites ce que vous voulez, je ne censure pas à la condition que vos messages ne soient ni injurieux, ni diffamatoires.
Je vais poster moi même les messages de Martin car il n'arrive pas à les poster lui même. Si vous rencontrez ce même problème, envoyez moi vos message par mail : juvaco62(arobase)orange.fr, je les mettrai en ligne.
Bon débat ...


Oui, c'est bien au Canada, ce si beau pays sauvage et naturel ..... surtout sauvage, qui autorise le massacre des phoques.

"La chasse aux phoques au Canada est le plus grand massacre de mammifères marins dans le monde. Des centaines de milliers de phoques sont abattus chaque année sur la banquise canadienne."
"Plus de 19 000 phoques ont été déjà abattus en l’espace de quelques jours ! "

Signez la pétition contre ce massacre : ICI






Lire Aussi : Fourrure - Torture

samedi 25 février 2012

Lettre ouverte au prefêt du Pas de Calais

Voila le courrier que j'ai adressé ce jour au préfet du Pas de Calais :

Objet : Décharges sauvages



                    Monsieur le Préfet,


J’ai l’honneur de dénoncer à vos services l’existence de plusieurs décharges sauvages situées sur le territoire des communes de Loos en Gohelle, Bully les Mines, Mazingarbe et Vendin le Vieil. Il y en a bien d’autres que j’ai recensé sur une carte disponible sur internet à cette adresse : http://www.communitywalk.com/les_pollutions_du_nord__pas_de_calais/map/432769.


Ces décharges sauvages se situent à ces endroits précis :


- Loos en Gohelle : Route de la Bassée (D947) : maison isolée prés de la carrière.
- Vendin le Vieil : Derrière le magasin « Boulanger » du centre commercial Cora Lens 2. plusieurs dépôts à cet endroit et alentours.
- Mazingarbe : Rue de l’abbé Langlois
- Bully les Mines : Rue Coste et Bellonte
- Bully les Mines et sains en Gohelle : l’accès à l’autoroute A26 depuis la rue Lamartine (D75)


Tous les Maires de ces communes sont alertés de ces décharges et depuis plusieurs années pour certains. Aussi n’hésitez pas à vous rapprochez d’eux pour connaître la localisation précise ou alors visionnez ma carte en ligne.


Ces sites, comme vous le montreront les photos ci-jointes, comportent des amoncellements de déchets hétéroclites, dont je liste les principaux à titre indicatif (exemple : déchets ménagers, papiers, emballages, ferrailles, plastiques, bidons d’huile, médicaments, Tôles fibro, pneus, meubles, électroménagers, pots de peinture ......). Ces décharges de plein air ont par conséquence des impacts très nocifs sur l’environnement.


En matière de police des déchets, le préfet et le maire de la commune ayant compétences liées, je vous remercie de faire intervenir vos services pour mettre fin à ces situations déplorables puisque les différents maires concernés n’y arrivent malheureusement pas, n’en ont pas la volonté ou rejettent la responsabilité sur les propriétaires privés ou publics comme le conseil régional.


Je n’ai pas eu de retour à mon message que je vous ai adressé le 23 décembre 2011 mais je reste néanmoins confiant dans l’efficacité de vos services à faire respecter la loi française et à sauvegarder l’environnement, je vous remercie par avance pour votre intervention et souhaiterais être tenu informé des suites que vous ne manquerez pas de donner à cette affaire.


Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, mes salutations respectueuses.

vendredi 24 février 2012

Focus sur Loos en Gohelle

Loos en Gohelle comme toutes les villes, est victime des incivilités et des décharges sauvages.
Là ou je suis découragé, c'est en voyant que Jean-François Caron, le maire de la commune, pourtant reconnu comme sensible à la cause écologique, est totalement impuissant devant ce fléau au point qu'il me semble avoir déjà baissé les bras.
Le maire a des devoirs certes et je vais lui rappeler, faites moi confiance. Mais le citoyen en a aussi, a commencer par respecter les lieux. Un maire seul ne peut rien faire alors soyons tous acteurs, soyons tous fiers de notre ville, soyons solidaire et luttons ensemble pour enrayer ce phénomène.
Car si une personne comme jean-François Caron jette l'éponge, ce n'est pas rassurant pour l'avenir de notre région et de notre planète.

Qui pourra stopper ce tsunami de déchets ?
Réponse : Nous tous ...

Bienvenue à Loos en Gohelle, ville écologique par excellence !!!

Que dit la loi sur les décharges sauvages : les sanctions

Voila donc les sanctions encourues par ceux qui jettent des détritus par terre ou dépose des dépots sauvages à l'aide d'un véhicule :

- Article R632-1

Hors le cas prévu par l'article R. 635-8, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe le fait de déposer, d'abandonner, de jeter ou de déverser, en lieu public ou privé, à l'exception des emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, des ordures, déchets, déjections, matériaux, liquides insalubres ou tout autre objet de quelque nature qu'il soit, y compris en urinant sur la voie publique, si ces faits ne sont pas accomplis par la personne ayant la jouissance du lieu ou avec son autorisation.



Est puni de la même peine le fait de déposer ou d'abandonner sur la voie publique des ordures, déchets, matériaux ou tout autre objet de quelque nature qu'il soit, en vue de leur enlèvement par le service de collecte, sans respecter les conditions fixées par l'autorité administrative compétente, notamment en matière de jours et d'horaires de collecte ou de tri des ordures.

- Article R635-8

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait de déposer, d'abandonner, de jeter ou de déverser, en lieu public ou privé, à l'exception des emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, soit une épave de véhicule, soit des ordures, déchets, déjections, matériaux, liquides insalubres ou tout autre objet de quelque nature qu'il soit, lorsque ceux-ci ont été transportés avec l'aide d'un véhicule, si ces faits ne sont pas accomplis par la personne ayant la jouissance du lieu ou avec son autorisation.


Les personnes coupables de la contravention prévue au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.

Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, de l'infraction définie au présent article encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-41, la peine de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.

La récidive de la contravention prévue au présent article est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15.

Confiscation du véhicule ! Le jour ou cette loi sera appliquée, il y aura moins de décharges sauvages croyez-moi !!!
Liens utiles :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=4CE877C65DAD997A4642437E0761B666.tpdjo02v_2?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006419546&dateTexte=20120224&categorieLien=cid#LEGIARTI000006419546

Que dit la loi sur les décharges sauvages ?

Quand je lis les lettres des maires qui m'écrivent ou certains messages sur mon blog, je me pose la question de savoir si les maires connaissent vraiment leurs droits et leurs devoirs en matière de décharges sauvages ?

Voila donc un petit rappel des lois sur le sujet :

L’article 3 de la loi du 15 juillet 1975 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux permet à l’autorité titulaire du pouvoir de police (maire ou préfet) d’assurer d’office l’élimination des déchets aux frais du responsable, au cas où des déchets sont abandonnés, déposés ou traités contrairement aux prescriptions de la loi et des règlements pris pour son application.



Les plaintes dont je suis fréquemment saisi montrent qu’il y a tout lieu d’informer les maires sur l’existence de cette procédure et ses conditions de mise en oeuvre. En outre, il convient de rappeler que l’inaction du maire qui n’est pas intervenu pour faire supprimer un dépôt d’ordures constitué en dehors de toute intervention administrative sur des propriétés riveraines de la voie publique constitue une faute lourde susceptible d’engager la responsabilité de la commune.

Circulaire n° 85-02 du 4 janvier 1985 : http://paysagesdefrance.org/IMG/pdf/circulaire_85-02.pdf

- L’article 3 de la loi du 15 juillet 1975 dit cela :

Au cas où des déchets sont abandonnés, déposés ou traités contrairement aux prescriptions de la présente loi et des règlements pris pour son application, l'autorité titulaire du pouvoir de police peut, après mise en demeure, assurer d'office l'élimination desdits déchets aux frais du responsable. Elle peut également obliger le responsable à consigner entre les mains d'un comptable public une somme répondant du montant des travaux à réaliser, laquelle sera restituée au fur et à mesure de l'exécution des travaux. Les sommes consignées peuvent le cas échéant être utilisées pour régler les dépenses entraînées par l'exécution d'office. "



" Il est procédé le cas échéant au recouvrement de ces sommes comme en matière de créances étrangères à l'impôt et au domaine. Pour ce recouvrement, l'Etat bénéficie d'un privilège de même rang que celui prévu à l'article 1920 du code général des impôts.

" Lorsque l'état exécutoire pris en application d'une mesure de consignation ordonnée par l'autorité administrative fait l'objet d'une opposition devant le juge administratif, le président du tribunal administratif ou le magistrat qu'il délègue, statuant en référé, peut, nonobstant cette opposition, à la demande du représentant de l'Etat ou de toute personne intéressée, décider que le recours ne sera pas suspensif dès lors que les moyens avancés par l'exploitant ne lui paraissent pas sérieux. Le président du tribunal statue dans les quinze jours de sa saisine. "


Est réputé abandon tout acte tendant, sous le couvert d'une cession à titre gratuit ou onéreux, à soustraire son auteur aux prescriptions de la présente loi et des règlements pris pour son application.


" Lorsque l'exploitant d'une installation d'élimination de déchets fait l'objet d'une mesure de consignation en application du présent article ou de l'article 23 de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, il ne peut obtenir d'autorisation pour exploiter une autre installation d'élimination de déchets avant d'avoir versé la somme consignée. "


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000345400&dateTexte=

http://www.ticasso.fr/spip/spip.php?article81

mardi 21 février 2012

2 nouvelles villes épinglées ...

http://www.communitywalk.com/les_pollutions_du_nord__pas_de_calais/map/432769

Sur ma carte des pollutions du Nord - Pas de Calais, aujourd'hui deux nouvelles communes font leur apparition :

- Courcelles les Lens
ville du Pas de Calais 62970 dont le maire est M. Ernest Vendeville


Site officiel : http://www.courcelles-les-lens.fr/


- Auby

Ville du Nord 59950 dont le maire est M. Freddy Kaczmarek

Site Officiel : http://auby.fr/

En espérant que ces communes sortent de ma carte au plus vite mais pour cela, seul vous tous, habitants, visiteurs ou passagers pouvez y parvenir.

Rêves partie ...

"Si vous voulez que vos rêves se réalisent, la première chose à faire est de vous réveiller..."
(Paul Valéry)




lundi 13 février 2012

Saint Valentin : Faites l'amour pas les magasins !

Quand on aime, c'est tous les jours et pas uniquement le 14 février jour de la Saint Valentin !

Comme toutes les fêtes commerciales, je déteste et je boycotte ...

Pour finir, je citerais un grand philosophe dont j'ai oublié le nom malheureusement : "Si à la Saint Valentin, ta femme te caresse la main, vive la Sainte Marguerite ...."


Mais j'aime aussi : Si à la Saint Valentin, ta femme te transperce de 5 carreaux d'arbalète, vive la Saint Sébastien !

mercredi 8 février 2012

CRRA Trash muséum

Après l'art déco voila l'art déchet  ...
Le trash muséum de Hartford est peut être la solution pour que l'Homme regarde enfin la réalité en face et qu'il prenne enfin conscience qu'un déchet jeté à la poubelle ne disparaît jamais comme par magie et qu'il engendre systématiquement des dépenses payées par les contribuables que vous êtes mais aussi des pollutions que le contribuable récupère en échange de sa participation financière, on appelle ça la double peine ...
Vous payez pour être pollué !

Rappelez-vous de la règle des 3R : Réduire, Recycler, Réparer et dites vous que le poubelle doit être la destination de vos déchets qu'en tout dernier recours.
Enfin, jetez un oeil sur ce musée des déchets et que s'ouvre votre conscience ...

Liens utiles :

http://www.crra.org/pages/edu_museums.htm
http://www.ctmuseumquest.com/?page_id=1245

vendredi 3 février 2012

Je suis con, mais qu'est ce que j'aime ça !

Je suis con, mais quand je vois ce que les gens soi-disant intelligents ont fait du monde…

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